Mentions légales

1. Présentation du site :

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N., nous portons à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site : www.becam-infirmier.fr les informations suivantes :

Informations légales :

Statut du propriétaire : societe
Préfixe : Cabinet Infirmier
Nom de la Société : BECAM Prisca
Adresse : 5 ter rue Jules Ferry 69270 Fontaines sur Saône
Tél  : 06. 18.24.39.13
Adeli :  696060227   R.C.S. : Fontaines sur Saône
Adresse de courrier électronique : becam.infirmier at gmail.com

Le Créateur du site est : Prisca BECAM
Le Responsable de la  publication est : Miora PIFFRET
Contactez le responsable de la publication :mioratiana at gmail.com
Le responsable de la publication est une personne physique

Le Webmaster est  : Miora PIFFRET
Contactez le Webmaster : mioratiana at gmail.com
L’hebergeur du site est : 1&1 1&1 Internet SARL 7, place de la Gare BP 70109 57201 Sarreguemines Cedex
CREDITS : les mentions légales ont étés générées par mentions légales site e commerce

2. Description des services fournis :

Le site www.becam-infirmier.fr a pour seul but d’informer les patients et en aucun cas de promouvoir son activité, conformément à l’article R.4312-37 du Code de la Santé Publique et à la Charte relative à la création de site internet par les infirmiers publiée par l’Ordre national des infirmiers.

Le proprietaire du site s’efforce de fournir sur le site www.becam-infirmier.fr des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
Tous les informations proposées sur le site www.becam-infirmier.fr sont données à titre indicatif, sont non exhaustives, et sont susceptibles d’évoluer. Elles sont données sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

3. Propriété intellectuelle et contrefaçons :

Le proprietaire du site est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels…
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation totale ou partielle des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable à l’email : mioratiana at gmail.com
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque de ces éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

4. Liens hypertextes :

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